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MOLLIFICIO
ADRIESE S.a.s., ayant son siège à VILLADOSE (Rovigo, Italie)
Viale del Lavoro n° 25/27/29, fait savoir que les dénominations:
MOLLIFICIO ADRIESE S.a.s. di Cecolin Erika & C., MOLLIFICIO ADRIESE
S.a.s., MOLLIFICIO ADRIESE et le logo correspondant constituent des marques
d'entreprise qui sont la propriété de MOLLIFICIO ADRIESE
même, qui en détient le droit d'usage exclusif, pour marquer
les biens et les services de sa production. Par conséquent, toute
initiative de la part de tiers, destinée à utiliser ces
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et quelle qu'en soit le but, est assimilée à tous les effets
au cas d'espèce de la contrefaçon d'une marque. De même,
MOLLIFICIO ADRIESE S.a.s. fait savoir que les photos et les dessins figurant
dans ce site, ont été réalisés et élaborés
par un personnel chargé par MOLLIFICIO ADRIESE même, de façon
originale; il faut donc les considérer comme le fruit de l'imagination
à caractère créatif, spécifiquement protégé.
Leur utilisation, de la part de tiers, constitue une violation des normes
protégées par les droits d'auteur, d'après la loi
22/04/1941 n° 633, et est assimilée au cas d'espèce
du délit aux termes de cette même loi. |